- Circulaire
- AFSCA
Boîte à outils
20 résultats
- Circulaire
- AFSCA
AFSCA – Circulaire relative aux dons alimentaires
- Modèle
- Logistique
Convention partage camionnette
- Lien externe
- Logistique
Calculateur de coûts de livraison
- Circulaire
- Législation
- TVA
Circulaire 2020/C/136 relative à la fourniture de biens alimentaires et de biens non-alimentaires de première nécessité à des fins caritatives (impôts sur les revenus)
- Circulaire
- Législation
- TVA